Numero: 19859
Nazione: France
Fonte: TED
Fourniture de denrées alimentaires pour l"unité centrale de production alimentaire de la ville de Baie-Mahault suite aux déclarations sans suite.
Fourniture de denrées alimentaires pour l"unité centrale de production alimentaire (UCPA) de la ville de Baie-Mahault à bons de commande sans minimum, ni maximum conformément à l"article 77 du code des marchés publics.
La valeur totale du marché est à titre estimatif.
Viande de volaille dérivée
Unité centrale de production alimentaire (UCPA) de la ville de Baie-Mahault.
Wing, cordon bleu et nuggets.
Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum conformément à l"article 77 du code des marchés publics.
Viande de bœuf fraîche
Ragoût de porc et saucisse de Toulouse.
Boulangerie pâtisserie salée cuite et non surgelée prête à consommer
Pain, baguette, quiche, galette des rois et gâteaux variés.
Pommes de terre
Pommes de terre.
Légumes surgelés et autres
Printanière, jardinière, macédoines et mélange de légumes, carottes, choux, haricots verts, épinards, oignons et autres condiments.
Poisson découpé en pavés
Unité centrale de production alimentaire de la ville de Baie-Mahault.
Pavés de dorade, de thon, de marlin et de thazar.
Poisson pané précuit
Poisson pané.
Viande de volaille
Pilons de poulet fumé, pilons de poulet, escalope de dinde, paupières de dinde, sauté de dinde, émincé de dinde et cuisses de coq.
Viande de bœuf
Steak haché, boulettes de bœuf, viande hachée, bœuf bourguignon et émincé de bœuf.
Viande de porc fraîche
Légumes sous vide
Laitue.
Boulangerie pâtisserie salée cuite
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.
Référé précontractuel jusqu"à la signature de l"accord cadre (art. L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA).
Référé contractuel après la signature de l"accord cadre (art. L. 551-13 à L. 551-23 et s et R 551-7 à R. 551-10 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L.521-1 du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du CAJ).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d"attribution). CE du 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, n° 358994.