Numero: 9049517
Nazione: France
Fonte: TED
Fourniture et livraison de fioul, gazole non routier, carburants et Adblue
Fourniture et livraison de fioul, gazole non routier, carburants et Adblue.
Fioul
Département de la Creuse et commune de Peyrat-le-Château (87470) — Chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés.
Fourniture et livraison de fioul
L"accord-cadre au lV.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l"émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour une période de 4 ans ferme. Cette période court à compter du 1.7.2018.
Gazole non routier
Département de la Creuse et commune de Peyrat-Le-Château (87470) — chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés.
Fourniture et livraison de gazole non routier
L"accord-cadre au lV.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l"émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour une période de 4 ans ferme. Cette période court à compter du 1er juillet 2018.
Carburants
Département de la Creuse et Commune de Peyrat-le-Château (87470) — chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés.
Fourniture et livraison de carburants
L"Accord-Cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l"émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour une période de 4 ans ferme. Cette période court à compter du 1.7.2018.
Adblue
Fourniture et livraison d"adblue
L"accord-cadre au LV.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l"émission de bons de commande sans minimum ni maximum pour une période de 4 ans ferme. Cette période court à compter du 1.7.2018.
Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution du marché.